mardi 11 octobre 2011

Conseil municipal du 22 septembre 2011

Nous avons assisté au Conseil municipal du 22 septembre 2011:

-Il a été voté une étude pour détecter les logements insalubres ou dits indignes dans le quartier de la rue Kellner (coût de l'étude : 22 000€ subventionnée à hauteur de 50%).
Cette étude concerne environ 30 logements sur 103 recensés par la Préfecture.
Nous sommes surpris que ce projet de réhabilitation se limite à si peu de logements.

Côté commerces ....
Il a été annoncé que l'immeuble sis au-dessus de la boulangerie de Monsieur Joly va être refait ; un permis de construire a été déposé.

Nous précisons que tous les conseils municipaux sont enregistrés par la mairie et archivés.
Enregistrement des débats (article L.2121-18, alinéa 3 du CGCT)
L’enregistrement des débats, par tout moyen audiovisuel approprié, est effectué par les services municipaux sous la surveillance du maire. Cet enregistrement est tenu à la disposition des conseillers municipaux et sert de base à la rédaction du procès-verbal de la séance.
L’usage de matériel d’enregistrement par le public ou la presse est autorisé dans la mesure où il ne trouble pas le bon ordre des travaux de l’assemblée. Dans le cas contraire, le maire prend les mesures adéquates en vertu de l’article L.2121-16 du CGCT.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire